Actualités en droit de la responsabilité

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Watermark

Publication Year:
2015

ISBN-13: 9782802750482

Le droit de la responsabilit&eacute; demeure l&rsquo;une des pierres angulaires de notre syst&egrave;me juridique. Le moindre de ses paradoxes n&rsquo;est pas que, si les articles 1382 &agrave; 1386 du Code civil qui en sont le fondement n&rsquo;ont pour ainsi dire pas chang&eacute; depuis plus de deux si&egrave;cles, la doctrine et la jurisprudence en font une mati&egrave;re en constante mutation.<br /><br />Jean van Zuylen analyse tout d&rsquo;abord la responsabilit&eacute; du gardien d&rsquo;une chose affect&eacute;e d&rsquo;un vice, r&egrave;gle s&eacute;culaire aux contours parfois fluctuants, dont l&rsquo;application par les cours et tribunaux est en perp&eacute;tuelle &eacute;volution.<br /><br />Pascal Staquet fait ensuite le point de la question, d&eacute;licate s&rsquo;il en est, pos&eacute;e par l&rsquo;existence chez la victime, d&rsquo;un &eacute;tat ant&eacute;rieur ou de pr&eacute;dispositions pathologiques et de leur impact sur le dommage cons&eacute;cutif &agrave; la faute ainsi que sur sa r&eacute;paration.<br /><br />Enfin Jean-Luc Fagnart nous entretient enfin du dommage et de sa r&eacute;paration, plus particuli&egrave;rement de certains aspects souvent paradoxaux de l&rsquo;indemnisation du dommage corporel.