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Mandat et fiducie
Mandat et fiducie
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Availability:
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Publisher:
Bruylant
DRM:
Watermark
Publication Year:
2013
ISBN-13: 9782802740438
Description:
Au fil du temps, le mandat est devenu un rouage de toute premi&egrave;re importance dans la vie juridique et &eacute;conomique. &Agrave; l&rsquo;origine compris parmi les &laquo; petits contrats &raquo;, le mandat est aujourd&rsquo;hui un m&eacute;canisme fondamental aussi bien dans la vie des soci&eacute;t&eacute;s commerciales que dans celle des professions lib&eacute;rales, des interm&eacute;diaires commerciaux et des contrats de service en g&eacute;n&eacute;ral. La seconde partie de l&rsquo;ouvrage est consacr&eacute;e &agrave; une institution juridique voisine, la fiducie, nettement moins connue (ou reconnue) en droit belge, mais dont l&rsquo;importance dans la vie &eacute;conomique va croissant elle aussi. Ce prolongement para&icirc;t bienvenu dans la mesure o&ugrave; ce sont les r&egrave;gles du mandat qui sont &agrave; la base de la fiducie, et o&ugrave; la diversit&eacute; des publications sur cette derni&egrave;re m&eacute;ritait de faire le point de la question. Le pr&eacute;sent ouvrage s&rsquo;inscrit dans le renouveau du R&eacute;pertoire pratique du droit belge et s&rsquo;efforce de conserver l&rsquo;esprit de cette collection. C&rsquo;est donc une recension de la l&eacute;gislation, de la jurisprudence et de la doctrine qui se veut pratique, con&ccedil;ue pour permettre une consultation ais&eacute;e par le praticien, et qui est centr&eacute;e essentiellement sur le droit belge. Au fil du temps, le mandat est devenu un rouage de toute premi&egrave;re importance dans la vie juridique et &eacute;conomique. &Agrave; l&rsquo;origine compris parmi les &laquo; petits contrats &raquo;, le mandat est aujourd&rsquo;hui un m&eacute;canisme fondamental aussi bien dans la vie des soci&eacute;t&eacute;s commerciales que dans celle des professions lib&eacute;rales, des interm&eacute;diaires commerciaux et des contrats de service en g&eacute;n&eacute;ral.<br /><br />La seconde partie de l&rsquo;ouvrage est consacr&eacute;e &agrave; une institution juridique voisine, la fiducie, nettement moins connue (ou reconnue) en droit belge, mais dont l&rsquo;importance dans la vie &eacute;conomique va croissant elle aussi. Ce prolongement para&icirc;t bienvenu dans la mesure o&ugrave; ce sont les r&egrave;gles du mandat qui sont &agrave; la base de la fiducie, et o&ugrave; la diversit&eacute; des publications sur cette derni&egrave;re m&eacute;ritait de faire le point de la question.<br /><br />Le pr&eacute;sent ouvrage s&rsquo;inscrit dans le renouveau du R&eacute;pertoire pratique du droit belge et s&rsquo;efforce de conserver l&rsquo;esprit de cette collection. C&rsquo;est donc une recension de la l&eacute;gislation, de la jurisprudence et de la doctrine qui se veut pratique, con&ccedil;ue pour permettre une consultation ais&eacute;e par le praticien, et qui est centr&eacute;e essentiellement sur le droit belge.