La protection juridique de l'hôpital : guide de gestion des plaintes et du risque

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Publication Year:
1998

ISBN-13: 9782402456616

Le contentieux hospitalier est un domaine où l'action est trop souvent engagée a posteriori, alors qu'une analyse attentive et systématique des causes principales des plaintes et litiges permet de mettre en évidence des dysfonctionnements récurrents, qui sont à l'origine des dommages.

Comment protéger efficacement l'hôpital, la personne morale et ses acteurs, tel est donc le propos de cet ouvrage.

Véritable guide, il apporte des éclairages concrets sur les causes d'engagement des responsabilités à l'hôpital, avec leurs mécanismes particuliers, les évolutions récentes de la jurisprudence, et les règles de procédure spécifiques. Il propose également des modalités de fonctionnement efficaces et éprouvées, pour gérer les plaintes et les contentieux.

Au fil des pages, le lecteur est guidé dans la recherche de solutions en matière d'assurance, de protection juridique, et d'assistance judiciaire, pour limiter les risques d'engagement de responsabilité, et pour faciliter les relations entre les divers intervenants (assureurs, experts médicaux, avocats, juges, forces de l'ordre, huissiers, CADA, etc.).

Enfin, sont passées en revue et développées de nombreuses situations à risque vécues à l'hôpital dans les services de soins, avec les conduites adaptées à chaque cas (suicide, refus de soins, maltraitance, secret médical, etc.).

Être responsable aujourd'hui, c'est d'abord savoir, pour mieux prévoir.