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Théorie générale des obligations et contrats spéciaux
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Théorie générale des obligations et contrats spéciaux
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Disponibilité:
Ebook en format EPUB. Disponible pour téléchargement immédiat après la commande.
Éditeur:
Éditions Larcier
Protection:
Filigrane
Année de parution:
2016
ISBN-13: 9782804495565
Description:
Cet ouvrage d&eacute;veloppe des questions d&rsquo;actualit&eacute; touchant &agrave; la th&eacute;orie g&eacute;n&eacute;rale des contrats, au r&eacute;gime g&eacute;n&eacute;ral des obligations ou &agrave; certains contrats sp&eacute;ciaux.<br /><br />Sont trait&eacute;s des sujets aussi divers que :<br />- la port&eacute;e du principe g&eacute;n&eacute;ral du droit Fraus omnia corrumpit ;<br />- l&rsquo;&eacute;tude de certains vices de consentement ;<br />- l&rsquo;intuitus personae et l&rsquo;ex&eacute;cution de l&rsquo;obligation contractuelle ;<br />- les diff&eacute;rentes facettes du contr&ocirc;le judiciaire exerc&eacute; en mati&egrave;re de clauses contractuelles ;<br />- la transmission des obligations et des contrats ;<br />- la transmission du bien lou&eacute; en bail commercial ;<br />- la solidarit&eacute; passive ;<br />- la garantie l&eacute;gale des biens de consommation.
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