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Le facteur temps dans le droit des obligations
Le facteur temps dans le droit des obligations
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Disponibilité:
Ebook en format EPUB. Disponible pour téléchargement immédiat après la commande.
Éditeur:
Éditions Larcier
Protection:
Filigrane
Année de parution:
2013
ISBN-13: 9782804464080
Description:
Le droit belge ne conna&icirc;t &agrave; ce jour aucune &eacute;tude g&eacute;n&eacute;rale de l&rsquo;interaction entre le temps et le droit. Le facteur temps dans le droit des contrats comble ce vide de mani&egrave;re pragmatique. Le contraste entre la perception lin&eacute;aire du temps pr&eacute;valant au lendemain de la R&eacute;volution Fran&ccedil;aise et les &eacute;volutions consid&eacute;rables de la science et de la philosophie met en lumi&egrave;re un hiatus pr&eacute;judiciable &agrave; une bonne justice. Cet ouvrage fait le point sur la question en revisitant le droit des obligations conventionnelles au travers du prisme temps.<br />Ce premier tome pr&eacute;sente une analyse empirique du droit des obligations en fonction des deux caract&eacute;ristiques antinomiques du temps.<br />La premi&egrave;re partie d&eacute;crit comment la Loi organise l&rsquo;horlogerie interne et externe du contrat et constate la tr&egrave;s grande originalit&eacute; de la ma&icirc;trise juridique du temps dans les contrats nomm&eacute;s. La red&eacute;couverte de l&rsquo;organisation de la dur&eacute;e du contrat nomm&eacute;, en fonction de ses obligations caract&eacute;ristiques, oblige &agrave; reconsid&eacute;rer certaines id&eacute;es bien ancr&eacute;es. Les notions de dur&eacute;e et de d&eacute;lai sont &eacute;videmment au c&oelig;ur de ce sujet.<br />La deuxi&egrave;me partie prend en compte la force destructrice du temps et les r&eacute;ponses que le droit des obligations tente d&rsquo;y donner. Le recensement des techniques d&rsquo;adaptation des obligations au temps qui passe, met en lumi&egrave;re certains aspects archa&iuml;ques du droit des obligations contractuelles. L&rsquo;inadaptation du droit positif &agrave; la perception moderne du temps, d&eacute;lite le droit civil par un recours excessif aux notions d&rsquo;&eacute;quit&eacute; et d&rsquo;abus de droit pour &eacute;chapper aux rigueurs d&rsquo;un droit d&eacute;pass&eacute;.<br />L&rsquo;ouvrage s&rsquo;adresse aux praticiens du droit (avocats, magistrats, juristes d&rsquo;entreprise et professeurs) qui y trouveront une multitude d&rsquo;informations pragmatiques destin&eacute;es &agrave; les aider &agrave; traduire les r&eacute;alit&eacute;s qui leur sont soumises en termes juridiques.