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Traité de la nationalité en droit belge
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Traité de la nationalité en droit belge
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Disponibilité:
Ebook en format EPUB. Disponible pour téléchargement immédiat après la commande.
Éditeur:
Éditions Larcier
Protection:
Filigrane
Année de parution:
2015
ISBN-13: 9782804483128
Description:
La premi&egrave;re &eacute;dition du Trait&eacute; de la nationalit&eacute; belge, parue en 1993 et qui &eacute;tait l&rsquo;&oelig;uvre de Ch.-L. CLOSSET, constituait un ouvrage de r&eacute;f&eacute;rence, indispensable et pr&eacute;cieux pour les praticiens du droit &ndash; magistrats, avocats, notaires, agents diplomatiques et consulaires, fonctionnaires des diverses administrations, comme pour les enseignants, les &eacute;tudiants et, surtout, les citoyens, notamment ceux qui voulaient le devenir ou cesser de l&rsquo;&ecirc;tre.<br /><br />L&rsquo;auteur y exposait avec une grande rigueur les difficult&eacute;s d&rsquo;application apparues apr&egrave;s neuf ans de mise en oeuvre du Code de la nationalit&eacute;, les modifications constitutionnelles et l&eacute;gislatives intervenues jusqu&rsquo;en 1993, et compl&eacute;tait l&rsquo;ouvrage d&rsquo;une abondante jurisprudence, souvent in&eacute;dite, ainsi que de r&eacute;flexions approfondies sur les conventions internationales, le r&eacute;gime administratif et judiciaire, la preuve de la nationalit&eacute; et le r&eacute;gime de celle-ci en droit international priv&eacute;.<br /><br />Lors d&rsquo;une deuxi&egrave;me &eacute;dition, parue en 2004, B. RENAULD avait d&eacute;j&agrave; mis &agrave; jour le Trait&eacute;.<br /><br />L&rsquo;actuelle troisi&egrave;me &eacute;dition, enti&egrave;rement mise &agrave; jour, pr&eacute;sente l&rsquo;&eacute;tat de la l&eacute;gislation, de la doctrine et de la jurisprudence concernant l&rsquo;attribution, l&rsquo;acquisition, la perte et le recouvrement de la nationalit&eacute; au 31 d&eacute;cembre 2014. B. Renauld, sp&eacute;cialiste du droit de la nationalit&eacute; et auteur de plusieurs &eacute;tudes critiques sur les derni&egrave;res modifications l&eacute;gislatives apport&eacute;es &agrave; cette mati&egrave;re, conserve le plan, l&rsquo;esprit ainsi qu&rsquo;en grande partie le texte de l&rsquo;ouvrage, tout en y apportant les n&eacute;cessaires modifications dues aux r&eacute;formes l&eacute;gislatives intervenues. Nul doute que, &agrave; l&rsquo;instar de la premi&egrave;re &eacute;dition, ce Trait&eacute; se r&eacute;v&egrave;lera encore utile &agrave; quiconque porte int&eacute;r&ecirc;t &agrave; cette branche de droit complexe et d&eacute;licate.
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