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Droit de la responsabilité - Questions choisies
Droit de la responsabilité - Questions choisies
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Disponibilité:
Ebook en format EPUB. Disponible pour téléchargement immédiat après la commande.
Éditeur:
Éditions Larcier
Protection:
Filigrane
Année de parution:
2015
ISBN-13: 9782804483111
Description:
Les derniers colloques de la CUP consacr&eacute;s au droit de la responsabilit&eacute; remontent &agrave; 2009 et 2010. Le premier faisait le point sur les grands th&egrave;mes de la responsabilit&eacute; extracontractuelle, tandis que le second s&eacute;lectionnait quelques secteurs particuliers o&ugrave; les probl&egrave;mes de responsabilit&eacute; sont r&eacute;currents. Le droit de la responsabilit&eacute; a continu&eacute; &agrave; &eacute;voluer depuis lors ; une nouvelle mise au point s&rsquo;imposait.<br /><br />Le pr&eacute;sent ouvrage s&rsquo;efforce de la r&eacute;aliser en conjuguant les deux aspects &ndash; g&eacute;n&eacute;ral et sectoriel &ndash; trait&eacute;s pr&eacute;c&eacute;demment, et bien &eacute;videmment sans pr&eacute;tendre &ecirc;tre exhaustif.<br /><br />Sont ainsi abord&eacute;s des th&egrave;mes g&eacute;n&eacute;raux comme la faute, le lien de causalit&eacute;, la responsabilit&eacute; des commettants, puis des secteurs aussi divers que la construction (responsabilit&eacute; pour vices cach&eacute;s v&eacute;niels), les pouvoirs publics (responsabilit&eacute; de l&rsquo;&Eacute;tat pour le fait du juge), le barreau (l&rsquo;obligation d&rsquo;information de l&rsquo;avocat et la charge de la preuve). Plusieurs auteurs ont cern&eacute;, au sein de leur sujet, l&rsquo;un ou l&rsquo;autre probl&egrave;me qui a retenu leur int&eacute;r&ecirc;t particulier (par exemple la th&eacute;orie de l&rsquo;alternative l&eacute;gitime en mati&egrave;re de causalit&eacute;, l&rsquo;appr&eacute;ciation marginale de la faute par le juge, ...). L&rsquo;ouvrage n&rsquo;en est que plus proche des probl&egrave;mes concrets qui se posent aujourd&rsquo;hui dans un domaine en constante &eacute;volution.