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Contentieux successoral
Contentieux successoral
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Disponibilité:
Ebook en format EPUB. Disponible pour téléchargement immédiat après la commande.
Éditeur:
Éditions Larcier
Protection:
Filigrane
Année de parution:
2013
ISBN-13: 9782804467111
Description:
Au c&oelig;ur de cette &laquo; subversion compl&egrave;te &raquo; d&rsquo;un microcosme familial face au silence indiff&eacute;rent du monde, peuvent se m&eacute;tastaser des conflits humains prot&eacute;iformes et complexes, dont le d&eacute;c&egrave;s est le catalyseur.<br /><br />Le notaire ou l&rsquo;avocat qui re&ccedil;oit &agrave; sa consultation des hommes et des femmes d&eacute;j&agrave; endeuill&eacute;s, qui doivent en sus faire face &agrave; un conflit n&eacute; &agrave; l&rsquo;occasion de ce d&eacute;c&egrave;s, ont un r&ocirc;le fondamental &agrave; jouer. Ces affaires sont d&rsquo;une nature tr&egrave;s particuli&egrave;re, qui m&ecirc;le subtilement les affects au patrimoine, les tensions intrafamiliales aux enjeux financiers. Le praticien de cette mati&egrave;re est un funambule qui doit aider son mandant &agrave; progresser avec strat&eacute;gie sur le fil t&eacute;nu de la raison, avec une ma&icirc;trise aigue des r&egrave;gles de fond et de proc&eacute;dure.<br /><br />Ce livre vous invite &agrave; suivre le chemin de ces funambules, pour d&eacute;couvrir les &eacute;cueils juridiques des conflits successoraux et pouvoir ainsi les mieux contourner.<br /><br />Les auteurs sont tous praticiens exp&eacute;riment&eacute;s de la mati&egrave;re, et ont &eacute;tudi&eacute; les probl&egrave;mes &eacute;pineux, civils et fiscaux, pos&eacute;s aux successibles d&egrave;s l&rsquo;ouverture d&rsquo;une succession, la question complexe du rapport des lib&eacute;ralit&eacute;s et du rapport de dettes, le c&eacute;l&egrave;bre mais m&eacute;connu recel successoral, le nouveau r&eacute;gime successoral des assurances-vie, les hypoth&egrave;ses de lib&eacute;ralit&eacute;s consenties en usufruit ou en rente viag&egrave;re, la notion tr&egrave;s fine de consentement dans le cadre des lib&eacute;ralit&eacute;s, les actualit&eacute;s br&ucirc;lantes des incapacit&eacute;s de recevoir une lib&eacute;ralit&eacute;, ainsi que la controverse toujours vive relative aux cr&eacute;anciers de frais fun&eacute;raires. A la fin du chemin, un floril&egrave;ge de questions ponctuelles et pr&eacute;cises relatives &agrave; la proc&eacute;dure judiciaire des conflits successoraux est offert en feu d&rsquo;artifice final.