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Le droit d'auteur
Le droit d'auteur
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Availability:
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Publisher:
Éditions Larcier
DRM:
Watermark
Publication Year:
2013
ISBN-13: 9782879745800
Description:
Le droit d&rsquo;auteur prot&egrave;ge les &oelig;uvres de l&rsquo;esprit pr&eacute;sentant un certain degr&eacute; d&rsquo;originalit&eacute;, &agrave; savoir les &oelig;uvres litt&eacute;raires et artistiques. Il constitue un des piliers de la propri&eacute;t&eacute; intellectuelle. Un nombre croissant d&rsquo;&eacute;changes &eacute;conomiques porte, en tout ou en partie, sur des biens immat&eacute;riels, de sorte qu&rsquo;un encadrement juridique ad&eacute;quat est primordial.<br /><br />En d&eacute;pit d&rsquo;une harmonisation intense tant au niveau europ&eacute;en qu&rsquo;au niveau international, la l&eacute;gislation sur les droits d&rsquo;auteur comporte de nombreuses sp&eacute;cificit&eacute;s nationales. Il a d&egrave;s lors paru opportun d&rsquo;analyser le droit luxembourgeois aff&eacute;rent dans un manuel qui s&rsquo;adresse tant aux juristes qu&rsquo;aux professionnels du secteur. Le droit d&rsquo;auteur est soumis &agrave; d&rsquo;incessantes &eacute;volutions l&eacute;gislatives et jurisprudentielles.<br /><br />Dans cet ouvrage, le lecteur trouvera une version revue, actualis&eacute;e et compl&eacute;t&eacute;e du premier texte, remontant &agrave; 2008. <br /><br />Son objectif est :<br />- de fournir un aper&ccedil;u d&rsquo;ensemble des droits d&rsquo;auteur,<br />- d&rsquo;analyser les r&egrave;gles l&eacute;gales applicables au Luxembourg, tout en les illustrant avec les travaux parlementaires et les jurisprudences existantes,<br />- de d&eacute;tailler les droits conf&eacute;r&eacute;s aux auteurs et les limites impos&eacute;es par la loi.<br /><br />L&rsquo;ouvrage encha&icirc;ne avec la description des modalit&eacute;s de gestion individuelle et collective des droits et se termine par un descriptif des proc&eacute;dures civiles et p&eacute;nales permettant aux titulaires de se d&eacute;fendre en justice.