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Droit institutionnel de l'Union européenne
Droit institutionnel de l'Union européenne
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Availability:
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Publisher:
Éditions Larcier
DRM:
Watermark
Publication Year:
2016
ISBN-13: 9782804488345
Description:
Cet ouvrage, destin&eacute; au premier chef aux &eacute;tudiants, mais &eacute;galement aux universitaires et aux praticiens, a pour objet l&rsquo;&eacute;tude du droit institutionnel de l&rsquo;Union europ&eacute;enne, mati&egrave;re qui touche &agrave; des aspects extr&ecirc;mement vari&eacute;s du droit, puisqu&rsquo;elle se situe au point de rencontre de plusieurs disciplines juridiques (droit international public, droit constitutionnel, droit administratif, contentieux administratif).<br /><br />L&rsquo;accent a &eacute;t&eacute; mis sur les concepts de base, ainsi que sur les fondements de l&rsquo;&eacute;quilibre institutionnel d&rsquo;un syst&egrave;me juridique plurinational en voie d&rsquo;&eacute;dification et dans lequel la dimension nationale doit &ecirc;tre pr&eacute;serv&eacute;e. Dans cette m&ecirc;me optique, l&rsquo;auteur a veill&eacute; &agrave; situer l&rsquo;int&eacute;gration europ&eacute;enne &agrave; la fois dans son contexte historique et dans ses perspectives d&rsquo;&eacute;volution. Une attention toute particuli&egrave;re est r&eacute;serv&eacute;e &agrave; la jurisprudence de la Cour de justice dont l&rsquo;influence sur le d&eacute;veloppement du droit de l&rsquo;Union est consid&eacute;rable.<br /><br />&Agrave; l'&eacute;tude des comp&eacute;tences, du fonctionnement et de la composition des institutions, ainsi que des sources de droit de l'Union et des fondements de son ordre juridique s'ajoute l'analyse approfondie du syst&egrave;me des voies de recours devant la Cour de justice et, en particulier, du contr&ocirc;le juridictionnel de l'action des institutions europ&eacute;ennes et des &Eacute;tats membres, au regard notamment des droits conf&eacute;r&eacute;s aux particuliers par l'ordre juridique de l'Union.