Le temps de travail dans les trois fonctions publiques

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Publication Year:
1999

ISBN-13: 9782402483629

À l'image du secteur privé, la fonction publique s'oriente, aujourd'hui, vers une nouvelle étape de la réduction du temps de travail : le passage aux 35 heures ; cet objectif, qui devra être atteint au 1er janvier 2002, implique pour l'administration de poursuivre le développement et l'amélioration des outils d'aménagement du temps de travail.

À l'heure où s'ouvre ce vaste chantier, ce guide, faisant le point sur le dispositif actuel et sur ses perspectives d'évolution, constitue donc un véritable support de travail.

En se référant aux textes applicables, à la jurisprudence, et aux constats du rapport Roché, l'ouvrage analyse le cadre juridique régissant la durée du travail, et son aménagement dans les trois fonctions publiques : repos et congés, horaires variables et modulables, temps partiel et cessation progressive d'activité, télétravail, permanences, astreintes, travail de nuit, heures supplémentaires…

Il met également en évidence le sens et les enjeux des politiques d'aménagement et de réduction du temps de travail, en faisant le point sur les orientations les plus récentes.

Un guide clair et pratique, qui permettra à tous – gestionnaires, fonctionnaires – d'aborder efficacement cette réforme majeure.